Mentions Légales et Conditions générales d’utilisation du site Institut AT-Talents.com.

1. Condition d’utilisation du site Institut AT-Talents.com et des services qui y sont proposés :

L’utilisation du site Institut AT-Talents.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Institut AT-Talents.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux internautes. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois mise en place par l’Institut AT-Talents.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux internautes les dates et heures de l’intervention. Le site Institut AT-Talents.com est mis à jour régulièrement par l’administrateur du site. De la même façon, les présentes conditions générales d’utilisation du site Institut AT-Talents.com peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’internaute qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance de lui-même.

2. Création, édition du site Institut AT-Talents.com :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Institut AT-Talents.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa création et de son édition.

Le site Internet Institut AT-Talents.com est édité par la société AT-Talents.
La société AT-Talents est enregistré sous le code Naf N°: 8559A Formation continue d’adultes
Numéro de déclaration d’activité : 76 11 01 873 11
RCS Paris: 788 766 947 00030
Adresse : 23 RUE GEORGES COURTELINE – 11000 CARCASSONNE
Administrateur du site : Léonore Occhiminuti-Salzman

Consulter les informations de la fiche d’entreprise sur Manageo.fr.

3. Hébergement du site du site Institut AT-Talents.com :

Le site Institut AT-Talents.com est hébergé en France sur les serveurs de la société : OVH SAS
L’activité de la société OVH est enregistré sous le code Naf N°: 6202A
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

Consulter les informations de la fiche d’entreprise sur Manageo.fr

4. Copyrights & Droits de reproduction :

Tous les textes, les écrans, graphismes, mais aussi les informations, guides, conseils, éléments textes légaux et conditions générales de ventes présents sur le site Institut AT-Talents.com sont la propriété de leur créateur qui détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur ce site. De ce fait toute reproduction, publication, modification, distribution et adaptation de ces éléments est interdit quel que soit le moyen ou le procédé utilisé sans l’accord préalable exprès de son propriétaire ou de son administrateur.

Toute reproduction non autorisée de la marque Institut AT-Talents.com symboles, logos et signes distinctifs ainsi que tout visuel présent sur le site Institut AT-Talents.com, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle. Tout autre matériel contenu sur le site Institut AT-Talents.com et ne nous appartenant pas comme les logos et/ou marques citées de nos clients et/ou partenaires et prestataires sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

De plus toute exploitation non autorisée du site Institut AT-Talents.com sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Tout litige en relation avec l’utilisation du site Institut AT-Talents.com est soumis au droit français. Il sera fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Mise à jour le : 29/03/2022 Par :
L’administrateur du site.